Dans la construction d'un dossier juridique, il y a des éléments pour lesquels il n'y a pas de preuves directes. Dans ces cas, la preuve circonstancielle - également connue sous le nom de preuve indirecte - entre en jeu pour soutenir le processus, car elle permet d'accréditer les faits qui ne sont pas étayés par des preuves directes. À cette fin, les preuves indirectes permettent de déduire ou d'inférer raisonnablement la survenance de certains événements, par le biais d'estimations prouvées d'autres faits connexes qui ont été directement prouvés.
Les preuves indirectes ou circonstancielles n'ont de sens que lorsqu'elles sont utilisées sur la base d'un fait déjà admis. Elle doit contenir suffisamment d'informations et être directement liée aux autres preuves déjà établies et corrélées à l'affaire.
Toutefois, la portée de ce type de test est limitée car il n'est pas valable lorsqu'un lien précis fait défaut. et directe entre le fait de base et le fait déduit. En outre, il faut tenir compte du fait que les preuves indirectes ne conduisent pas nécessairement à un résultat unique, mais peuvent admettre différentes options logiques à partir des mêmes faits pris comme base.
Il n'est pas facile de reconnaître la validité des preuves indirectes. dans le cadre d'une procédure judiciaire. Dans ce cas, l'objet de la preuve est un fait différent de celui à prouver et ayant une pertinence juridique pour l'affaire. En ce sens, la liste des faits prouvés permet d'atteindre le fait à prouver, grâce au jugement d'inférence.
La Cour suprême espagnole reconnaît 19 critères pour valider l'utilisation de preuves indirectes ou circonstancielles :
- Elles doivent être prouvéesLes indices sont différents des soupçons ; pour inclure de telles preuves, il est nécessaire d'avoir des preuves avérées et non de simples possibilités.
- Elle ne doit pas être fondée sur un jugement sur la base d'une conviction subjective.
- Il faut être convaincu que les événements se sont produits tels qu'ils ont été rapportés.
- L'accord doit être motivé d'indices et de leur pertinence probante.
- Les éléments de la preuve indirecte sont les suivants : Un énoncé de base ou d'indication, un énoncé de conséquence (la référence dans la phrase à ce qui est déduit) et un lien logique et rationnel entre les deux éléments.
- Les exigences en matière de preuves indirectes sont les suivantes a) Pluralité d'indices, b) Démonstration par preuve directe de la pluralité d'indices, c) Lien précis, concret et direct selon les règles du jugement humain entre le fait ou l'indice prouvé et le fait à déduire, d) Que l'organe juridictionnel motive dans son jugement la façon dont il est parvenu à la certitude du fait.
- Le besoin de motivation et l'explication de l'affaire doivent être plus fortes et plus précises avec les preuves indirectes qu'avec les preuves directes.
- Il doit y avoir un raisonnement la nature inductive des preuves indirectes.
- La motivation est indispensable pour le processus de déduction des preuves.
- Le lien logique entre l'indication et l'affirmation Le Comité s'inquiète du succès de la présentation de ce type de preuves.
- Ils exigent ce que l'on appelle une certitude subjective, qui aboutissent à une condamnation judiciaire.
- La somme des preuves détermine que l'infraction a été commise.
- Il est nécessaire d'établir les faits pour conclure à des faits immédiats.
- Jugement d'inférence doit être suffisamment claire.
- L'ensemble du processus de déduction doit être raisonnable.
- Les signes doivent former une chaîne.
- Le contrôle doit pouvoir être effectué de la constitutionnalité.
- La conclusion d'une inférence La présomption doit être considérée comme fermée, forte et certaine.
- Les éléments suivants devraient être exigés une probabilité dominante.










